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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT NET
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DEFISCALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFISCALLIANCE
SARL ATOUT NET

Numéro de dépôt :
3301600
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
DEFISCALLIANCE de ATOUT NET

Présentation de la marque DEFISCALLIANCE

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFISCALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT NET domicilié(e) 43 rue Boursault,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Atout Net domicilié(e) 43 rue Boursault,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque DEFISCALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFISCALLIANCE est expirée depuis le 6 juillet 2014.

ATOUT NET a également déposé les autres marques suivantes : SOPHISSIMMO , Atout Net


SARL ATOUT NET - 43 rue Boursault,75017 PARIS - 75017 - France


SARL Atout Net - 43 rue Boursault,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

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